REGLEMENT INTERIEUR

Ce règlement a pour objectif de définir les règles relatives à l’hygiène, à la sécurité ainsi qu’à la discipline nécessaire au bon fonctionnement de l’établissement.

Ce règlement est applicable par l’ensemble des élèves ou stagiaires.

Article 1 : Règles d’hygiène et de sécurité

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit se conformer aux instructions particulières données par les formateurs en ce qui concerne les règles de sécurité.

Sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement, l’élève doit respecter les normes élémentaires d’hygiène.

Sont particulièrement visés : l’interdiction de vapoter, fumer, cracher, de se restaurer ou de jeter des détritus, l’hygiène corporelle et la nécessité de signaler à l’établissement tout risque de contagion en cas de maladie.

Article 2 : Consignes de sécurité

En cas d’incendie l’élève doit se référer aux consignes affichées. Tous les élèves sont tenus d'en prendre connaissance et de participer aux exercices d'évacuation lorsqu'ils sont organisés.

D'une manière générale, en cas d'incendie ou d'ordre d'évacuation des locaux, chacun se conformera aux directives qui seront données par le responsable désigné.

Il est interdit d’introduire, de distribuer ou de consommer des stupéfiants ou de l’alcool sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.

Il est également interdit de pénétrer ou demeurer sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement sous l’emprise de stupéfiants ou d’alcool.

Il est également interdit de fumer, vapoter sur les lieux de formation et à bord des véhicules destinés à l’enseignement.

Article 3 : Accès aux locaux

Horaires d’ouverture :

Mercredi 17h – 19h
Vendredi 17h – 19h
Samedi 10h – 12h

En cas de modifications : affichage des horaires exceptionnels dans l’établissement ou sur tout autre support accessible (Site internet et page Facebook de l’école de conduite).

Article 4 : Organisation des cours théoriques et pratiques

Cours théoriques :

Les cours seront dispensés, sous la forme de stage de 3 jours pendant les vacances scolaires, dans les locaux de l’école de conduite, par un enseignant de la conduite et de la sécurité routière titulaire d’une autorisation d’enseigner en cours de validité. Les dates et horaires de stage seront affichées sur la vitrine, le site internet et la page Facebook de l’école de conduite.

Le programme de formation :

Dispositions Légales en matière de circulation routière
Route : Visibilité, adhérence, passages à niveau, tunnels, autoroute
Usagers : Usagers vulnérables, catégories de véhicules
Conducteur : Vigilance, attitudes, évaluation des distances, déficiences
Précautions en entrant et en quittant le véhicule, s'installer au poste de conduite
Diverses notions et Accidents : Passagers, chargement, documents, premiers secours
Mécaniques : Entretien, dépannage et autres équipements
Sécurité des véhicules : Passagers et équipements
Environnement : Éco-mobilité et éco-conduite

Entraînements au code :

Mercredi :

17h (test n°1)
18h (test n°2)

Vendredi :

17h (test n°1)
18h (test n°2)

Samedi :

10h (test n°1)
11h (test n°2)

L’accès à tout dispositif d’entraînement au code ainsi que son utilisation (tests, tout dispositif d’entraînement au code présent dans l’établissement ou accessible à distance ainsi que les supports de recueil des réponses) est régit par les conditions particulières d’accès définies dans le contrat de formation ou à l’initiative du personnel de l’établissement.

Cours pratiques :

Le contrat de formation est conclu après une évaluation de départ dont les modalités de réalisation sont disponibles dans les locaux de l’établissement.

Chaque élève se voit attribuer un livret d’apprentissage qu’il devra renseigner au fur et à mesure de sa progression avec l’assistance du formateur.

Les leçons individuelles de conduite sont d’une durée maximale de 2 h. Les séances collectives peuvent dépasser cette durée.

L’interruption entre deux leçons consécutives doit être au minimum équivalente à la durée de la leçon précédente.

Modalités de réservation des leçons de conduite :

Proposition du secrétariat par SMS en fonction des disponibilités fournies par l'élève.
L'élève doit obligatoire confirmer par SMS dans les horaires définis au contrat de formation.

Modalités d’annulation des leçons de conduite du fait de l’élève :

Auprès du secrétariat par SMS dans les horaires définis au contrat de formation.
Au moins 48 heures jours ouvrés avant la leçon.
Toute leçon non décommandée dans le délai est due et facturée, sauf cas de force majeure dûment justifiée.

Modalités d’annulation des leçons de conduite du fait de l’établissement :

L'école de conduite pourra, en cas de force majeure et sans préavis, annuler ou reporter les cours.

Modalités de retard de l'élève ou du formateur :

Par téléphone ou SMS avec le secrétariat.

Article 5 : Tenue vestimentaire exigée pour les cours pratiques

Pour la formation à la catégorie B : chaussures adaptées (talons haut et tongs interdits), vêtements permettant une aisance de mouvement et ne gênant pas la prise d’information en conformité avec les prescriptions du code de la route (article R412-6).

Article 6 : Utilisation du matériel pédagogique

L’utilisation du matériel pédagogique est exclusivement réservée à l’activité de formation et uniquement sur les lieux de formation.

L’élève s’engage à conserver en bon état le matériel qui lui est confié et à signaler toute anomalie détectée au personnel de l’établissement.

Article 7 : Assiduité des stagiaires

L’élève stagiaire s’engage au respect des horaires de formation fixés par l’école de conduite.

En cas d’absences ou de retards, les modalités précisées à l’article 4 du présent règlement s’appliquent.

Au cas échéant l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte de l’assiduité de l’élève stagiaire aux tiers tels que définis dans le contrat de formation.

Article 8 : Comportement des stagiaires

Tout comportement visant au non-respect des règles élémentaires de savoir-vivre, de savoir-être en collectivité et au bon déroulement des formations est proscrit sur les lieux de formation, à bord des véhicules destinés à l’enseignement en leçon de conduite et lors des examens pratiques.

Sont particulièrement visés les comportements à caractère agressif, violent, homophobe, sexiste, raciste.

Ces règles élémentaires sont également applicables au personnel enseignant ou administratif, aux autres élèves ou toute personne présente sur les lieux de formation, à bord des véhicules destinés à l’enseignement en leçon de conduite et lors des examens pratiques.

Toute tentative de propagande autant religieuse que politique ou syndicale est proscrite sur les lieux de formation, ou à bord des véhicules destinés à l’enseignement en leçon de conduite.

Article 9 : Sanctions disciplinaires

Les sanctions applicables sont : l’avertissement oral qui précise les motifs de plainte et avertit des suites possibles en cas de maintien du comportement ; l’avertissement écrit qui précise les motifs de plainte faisant suite à l’avertissement oral et rappelle les suites possibles en cas de maintien du comportement ; la suspension provisoire faisant à suite l’avertissement écrit qui précise la durée de la suspension, les conditions de retour en formation et les suites possibles en cas de maintien du comportement ; l’exclusion définitive faisant à suite à la suspension.

Au cas échéant l’établissement se réserve la possibilité de rendre compte des sanctions disciplinaires prise à l’encontre de l’élève stagiaire aux tiers tels que définis dans le contrat de formation.

En cas de contestation des mesures prises par l’établissement, l’élève peut saisir le médiateur de la consommation dont relève l’établissement qui est indiqué dans le contrat de formation.

Fait à.......MARENNES................................

Le.........23/10/2018.....................................

Le directeur.........Philippe LABROUE.........